Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CROIX DE GUYENNE
Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
99805786
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2029

Présentation de la marque LA CROIX DE GUYENNE

Déposée le 28 juillet 1999 par Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX DE GUYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde, Etablissement public administratif domicilié(e) 17 place de la Bourse - 33076 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCI DE BORDEAUX, M. NGUYEN XUAN domicilié(e) 17 place de la Bourse - 33076 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque LA CROIX DE GUYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROIX DE GUYENNE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.

Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde a également déposé les autres marques suivantes : SOLUCCIO , FORUM EVENTS, les rendez-vous de Bordeaux Ecole de Management , Bordeaux Shopping , BBW, 1er Forum de Recrutement Grandes Ecoles d'Aquitaine , LA COURSIVE l'HÉBERGEUR de STARTUPS CCI BORDEAUX GIRONDE , BORDEAUX SHOPPING


Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde, Etablissement public administratif - 17 place de la Bourse - 33076 - BORDEAUX Cedex - France


CCI DE BORDEAUX, M. NGUYEN XUAN - 17 place de la Bourse - 33076 - BORDEAUX Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2009 n°2413127 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2721930 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-25

Savons produits de parfumerie huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices ; Produits de l'imprimerie photographies papeterie adhésifs pour la papeterie cartes à jouer ; Cuir et imitations du cuir malles et valises parapluies parasols et cannes ; Ustensiles récipients non electriques pour le ménage et la cuisine peignes éponges brosses vaisselle en verre procelaine et faience ; Tissus à usage textile couvertures de lit ou de table ; Vêtements chaussures chapellerie ; Dentelles broderies rubans lacets boutons crochets et oeillets épingles et aiguilles fleurs artificielles ; tapis paillassons nattes linoleum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements tapis et chaussures ; Fruits et légumes conservés séchés et cuits gelées confitures compotes ; Café succédané de café thé cacao sucre riz tapioca sagou farine préparations faites de céréales pain pâtisserie confiserie glaces comestibles miel sirop de mélasse levure poudre à lever sel moutarde, vinaigre sauces épices glaces à rafraîchir ; Fruits et légumes frais ; Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons bières eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits sirops ; Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Croix de Guyenne ” ; Organisation de voyages ; Divertissement activités sportives et culturelles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.